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Définitions

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1. Informations éditoriales et techniques

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45 Rue de Metz
57130 JOUY-AUX-ARCHES
T. +33 (0)3 72 39 57 63
M.

ORIGO au capital de 10 000 Euros
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2. Propriété intellectuelle

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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

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8. Destination des informations vous concernant

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L’ensemble de ces droits s’exercent par courrier postal à l’adresse sus-énoncée ou par email, accompagné d’une copie d’une pièce d’identité.

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11. Droit à la portabilité

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13. Législation applicable

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